Conseil d’Établissement

Il est compétent pour tout ce qui concerne la pédagogie et la vie éducative de l’établissement, mais ne saurait se substituer au Conseil de Gestion ou à l’Agence dans les domaines de gestion qui leur sont propres.
Le projet d’établissement, dont la partie pédagogique repose sur les propositions des équipes pédagogiques et éducatives, est adopté par le Conseil d’Établissement.
Le Conseil émet en outre un avis sur les propositions d’évolution de structures, la carte des emplois, la programmation et le financement des voyages scolaires, en cohérence avec le projet, ainsi que sur :

  • le calendrier de l’année scolaire et les horaires scolaires dans le respect des textes en vigueur
  • le règlement intérieur de l’établissement
  • les activités des associations et des clubs fonctionnant au sein de l’établissement
  • les conditions d’hygiène, de santé et de sécurité, ainsi que les travaux à effectuer dans ces domaines
  • les travaux de la cellule de formation, organisatrice des actions de formation continue du personnel

Le Conseil peut, à son initiative ou à la demande du chef d’établissement, donner son avis sur toutes les questions intéressant la vie de l’établissement.
Il est tenu informé du budget de l’établissement et du compte financier.
Présidé par le Chef d’Établissement, le Conseil d’Établissement est une instance tripartite composée de membres de droit représentant l’administration, de représentants des personnels de l’établissement et de représentants des parents d’élèves et des élèves.
Le Conseil d’Établissement se réunit en séance ordinaire à l’initiative du chef d’établissement au moins une fois par trimestre scolaire. Il est en outre réuni en séance extraordinaire à la demande du conseiller culturel, du chef d’établissement ou de la moitié au moins de ses membres ayant voix délibérative, sur un ordre du jour précis.

Composition du Conseil d’Etablissement pour l’année 2016-2017.

Veuillez trouver ci-dessous les comptes-rendus du Conseil d’Etablissement :

2015-2016 : septembre 2016 juin 2016 février 2016 décembre 2015 septembre 2015

2014-2015 : juin 2015 mars 2015 décembre 2014 octobre 2014

2013-2014 : juin 2014 février 2014 octobre 2013

2012-2013 : juin 2013 mars 2013 janvier 2013 octobre 2012

2011-2012 : février 2012 octobre 2011

2010-2011 : juin 2011 mars 2011 janvier 2011 octobre 2010