Un conseil pédagogique est mis en place dans les établissements comprenant un enseignement du second degré.
Selon le contexte, le chef d’établissement, s’il le juge opportun peut mettre en place deux conseils pédagogiques, l’un pour le collège, l’autre pour le lycée.
Attributions
Pour l’exercice des compétences, le conseil pédagogique :
1° est réuni sur :
– la coordination des enseignements ;
– l’organisation des enseignements en groupes de compétences ;
– les dispositifs d’aide et de soutien aux élèves ;
– la coordination relative à la notation et à l’évaluation des activités scolaires ;
– les modalités générales d’accompagnement des changements d’orientation ;
– les modalités des échanges linguistiques et culturels.
2° formule des propositions quant aux modalités d’organisation de l’accompagnement personnalisé, que le chef d’établissement soumet ensuite au conseil d’établissement.
3° prépare en liaison avec les équipes pédagogiques :
– la partie pédagogique du projet d’établissement, en vue de son adoption par le conseil d’établissement ;
– les propositions d’expérimentation pédagogique.
– les missions particulières et leur répartition
4° assiste le chef d’établissement pour l’élaboration du rapport sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement.
5° peut être saisi, de toutes questions d’ordre pédagogique par le chef d’établissement, le conseil d’établissement ou conseil du second degré. Il adopte son règlement intérieur.
Composition
Le conseil pédagogique, présidé par le chef d’établissement, comprend au moins :
– un professeur principal par niveau d’enseignement ;
– un professeur pour chaque champ disciplinaire.
Le conseil pédagogique prépare un compte-rendu de séance, qui est porté à la connaissance du conseil d’établissement.
COMPOSITION DU CONSEIL PEDAGOGIQUE 2023-2024
Décision N°3/243002G/2023-2024
